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42
Logement et construction
3
Mer
9
Nature
13
Prévention des risques
89
Sécurité et circulation routières
5
Transports
211
Mots clés
Ressource humaine
3
Année de publication
2012
509
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2012
509 documents trouvés
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Publié le : 10-10-2012
Décision du 13 septembre 2012 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1231413S
Transports
Décision
Date de signature : 13-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décisions n°s SEM 2012-5002-5003 du 21 mai 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle RER ligne A et au directeur de l'unité opérationnelle RER ligne B
TRAT1234897S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision n° RER 2012-5116 du 24 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle RER ligne A au responsable travaux, trains de service et plans de prévention ligne A
TRAT1235225S
Transports
Décision
Date de signature : 24-07-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision n° 2012-48 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité (SEC)
TRAT1234594S
Transports
Décision
Date de signature : 27-07-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision du 17 juillet 2012 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1229171S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-07-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision du 7 septembre 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général au développement durable
DEVD1233852S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision du 3 septembre 2012 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1234281S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision n° 12-72 du 7 septembre 2012 relative à l'intérim du chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest (CRNA/S-O) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1234295S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision du 12 septembre 2012 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1234749S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision du 14 septembre 2012 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1234535S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision du 11 septembre 2012 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, du SGTA et de l'ACS, à l'exclusion des délégations Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon
DEVA1234806S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision du 11 septembre 2012 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1234808S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Décision DSNA/D n° 12-0161 du 12 septembre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1228076S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Publié le : 25-09-2012
Décisions M2E-ND n°s 131-132-133 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents du groupe achats du département
TRAT1233695S
Transports
Décision
Date de signature : 27-07-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décisions n°s SEC 2012-15-16-17-18-19 du 20 août 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité [SEC] au responsable de l'unité spécialisée «formation professionnelle et recueil social » [FPRS] ; au directeur de l'unité opérationnelle «sécurité des réseaux » [UO SDR] ; au responsable de la mission communication ; au contrôleur de gestion et au responsable ressources humaines et formation
TRAT1234027S
Transports
Décision
Date de signature : 20-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision GIS n° 2012-39 du 22 août 2012 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1233638S
Transports
Décision
Date de signature : 22-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision GIS n° 2012-40 du 22 août 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable adjoint de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1233642S
Transports
Décision
Date de signature : 22-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision GIS n° 2012-28 du 19 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable adjoint de l'unité prévention et santé au travail
TRAT1233598S
Transports
Décision
Date de signature : 19-07-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision GIS n° 2012-30 du 19 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'entité conduite du changement et formation de l'unité politiques transversales, ressources humaines
TRAT1233637S
Transports
Décision
Date de signature : 19-07-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision MRF n°s 2012-62-69-70 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien «gestion et compétitivité » ; au directeur de l'unité de maintenance RER et au directeur de l'unité de maintenance MP
TRAT1233945S
Transports
Décision
Date de signature : 27-07-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décisions M2E-ND n°s 128-129 du 27 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG) et aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML)
TRAT1233745S
Transports
Décision
Date de signature : 27-07-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision n° 5672 du 31 août 2012 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1224847S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision du 5 septembre 2012 portant délégation de signature
DEVV1233894S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-09-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision n° 120171 du 20 août 2012 relative à l'intérim du chef de la mission environnement de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1232728S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision n° 132/12/SNA-O-D du 21 août 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Ouest (SNA-O) modifiant la décision n° 36/12/SNA-O-D du 13 mars 2012 (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1233051S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
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