Publié le : 10-11-2013

• Arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
  TRAT1326382A Transports Arrêté Date de signature : 24-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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• Décision n° 2013-27 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ exploitation ferroviaire tramway, et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
  TRAT1325915S Transports Décision Date de signature : 01-07-2013 Date de publication : 10-11-2013
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• Décision MRF note unité DIR/00/07/07/13-000 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME au responsable ressources humaines de l'unité de maintenance AME (RATP)
  TRAT1326329S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 10-11-2013
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• Arrêté du 11 octobre 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012
  ETLL1324389A Nature Arrêté Date de signature : 11-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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• Arrêté du 22 octobre 2013 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 27 avril 2012 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
  ETLL1325903A Logement et construction Arrêté Date de signature : 22-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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• Décision du 29 août 2013 portant délégation de signature
  ETLL1325877S Nature Décision Date de signature : 29-08-2013 Date de publication : 10-11-2013
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• Arrêté du 10 octobre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1323905A Transports Arrêté Date de signature : 10-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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• Décision VAL n° 2013-29 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité logistique distribution revente (LDR) RATP
  TRAT1324989S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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• Décision n° 2013-44 du 8 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
  TRAT1326074S Transports Décision Date de signature : 08-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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• Décision NG n° 2013-47 du 8 octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
  TRAT1326825S Transports Décision Date de signature : 08-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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