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Avenant
2
Avis
11
Circulaire
84
Convention
3
Décision
489
Instruction
5
Note
32
Thématique
Administration générale
131
Aviation civile
69
Développement durable
63
Énergie
34
Logement et construction
74
Mer
20
Nature
59
Prévention des risques
128
Sécurité et circulation routières
1
Transports
350
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
12
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2013
930
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25
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100
Publié le : 25-10-2013
Décision CG n° 2013-5512 du 10 septembre 2013 95portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires100
DEVD1323149S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1323089S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
DEVD1323092S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2013
Date de publication : 25-10-2013
Document principal
Publié le : 10-10-2013
Arrêté du 12 septembre 2013 fixant les conditions de mise en oeuvre de l'uniforme prévu à l'article R. 213-5-2 du code de l'aviation civile
TRAA1318987A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 24 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2012 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TRAA1323956A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision n° 01BM/2013 du 25 juillet 2013 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère de la défense
TRAA1322667S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-07-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision n° 70 du 10 septembre 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA/N), de l'échelon central de la direction des opérations (DO-EC) et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne (SDRH)
DEVA1323077S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision du 17 septembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1323330S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision du 23 septembre 2013 portant cession parcellaire VAL VAD n° 2013-5126, 79, avenue du Général-Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt (RATP)
TRAT1323968S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision du 23 septembre 2013 de déclassement parcellaire VAL VAD n° 2013-5077, 79, avenue du Général-Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt (RATP)
TRAT1323974S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
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