Publié le : 25-08-2013

• Arrêté du 30 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1318465A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision NU MRF MP n° 2013-11 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable du site de Pierrefitte au délégué du responsable de l'atelier de maintenance des tramways T5 de Pierrefitte/RATP
  TRAT1319801S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision NU MRF MP n° 2013-15 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable du site des Lilas au délégué du responsable de l'atelier de maintenance des trains ligne 11/RATP
  TRAT1319636S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision n° 2013-18 du 4 juin 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP (VAL)
  TRAT1319947S Transports Décision Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision n° 2013-11 du 12 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département/RATP
  TRAT1319482S Transports Décision Date de signature : 12-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décisions MOP n°s 2013-5051-5054 du 15 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) à l'assistante du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets et au maître d'ouvrage de l'opération « centre de régulation et d'information voyageurs (CRIV) du réseau bus »
  TRAT1321195S Transports Décision Date de signature : 15-02-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision GDI n° 2013-38 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Val-de-Fontenay/RATP
  TRAT1319822S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision MRF NU AME n° 13-057 du 19 avril 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME à l'adjoint du directeur (RATP)
  TRAT1320250S Transports Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision n° 2 du 23 mai 2013 portant sur l'aménagement d'un quai de secours à Denfert-Rochereau - Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
  TRAT1320045S Transports Décision Date de signature : 23-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
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• Décision du 15 juillet 2013 fixant le taux de promotion dans le corpsdes ingénieurs des travaux de la météorologie pour l'année 2014
  DEVD1318266S Développement durable Décision Date de signature : 15-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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