Publié le : 10-08-2013

• Note de gestion du 23 juillet 2013 relative à la prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation des personnels d'exploitation des travaux publics de l'État
  DEVK1317694N Administration générale Note Date de signature : 23-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
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• Note du 24 juillet 2013 complémentaire à la note du 29 janvier 2013 relative à la compensation du dépassement du temps de travail induit par les tâches administratives réalisées par les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
  DEVK1319792N Administration générale Note Date de signature : 24-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
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• Note de gestion du 24 juillet 2013 relative à la gestion, au titre de 2013, du régime indemnitaire des délégués au permis de conduire et à la sécurité routière, des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière, des contractuels RIN A faisant fonction de délégué ou d'inspecteur et des inspecteurs contractuels ex-SNPEC
  DEVK1318514N Administration générale Note Date de signature : 24-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
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• Décision BSEI n° 13-083 du 4 juillet 2013 portant reconnaissance d'un service inspection avec échelon central
  DEVP1317921S Prévention des risques Décision Date de signature : 04-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
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• Circulaire du 25 juin 2013 relative au traitement des plates-formes économiques dans le cadre des plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
  DEVP1309791C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 25-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
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• Circulaire du 19 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre des polices administratives et pénales en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement
  DEVP1317091C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 19-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
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• Décision n° 1 du 8 février 2013 portant agrandissement et rénovation de la station Château-Rouge Objectifs du projet et modalités de la concertation publique
  TRAT1318670S Transports Décision Date de signature : 08-02-2013 Date de publication : 10-08-2013
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• Décisions GDI n°s 2013-34-35-36-37-39 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Bourg-la-Reine ; au responsable de l'entité Nanterre ; au responsable du pôle exploitation maintenance du réseau haute tension (EMTH) ; au directeur de l'unité opérationnelle transformation et distribution de l'énergie électrique (TDE) et au responsable de l'entité maintenance des systèmes du RER (MSR)
  TRAT1318853S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 10-08-2013
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• Décisions GDI n°s 2013-40-41-42-43-44 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A ; au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne B et au responsable de l'entité Villette
  TRAT1318897S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 10-08-2013
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• Décision GDIn° 2013-45 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du centre de maintenance de Barbès (RATP)
  TRAT1319242S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 10-08-2013
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