Publié le : 25-07-2013

• Décision n° AD 2013-39 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1316681S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Circulaire du 27 juin 2013 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de septembre 2013
  TRAT1315736C Transports Circulaire Date de signature : 27-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1317744X Transports Autre Date de signature : 28-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1317797X Transports Autre Date de signature : 28-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision n° 13/44/DSNA/DO du 7 juin 2013 relative à l'intérim du chef du service de la navigation Nord (SNA-N) (direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1317220S Aviation civile Décision Date de signature : 07-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision MRF n° 13-026 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER
  TRAT1318059S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision VAL n° 2013-20 du 4 juin 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
  TRAT1317707S Transports Décision Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision n° NG-2013-16 du 6 juin 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP à la directrice du département matériel roulant ferroviaire (MRF)
  TRAT1317727S Transports Décision Date de signature : 06-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale RN 205
  DEVS1308788S Transports Décision Date de signature : 17-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Circulaire du 2 juillet 2013 relative à la simplification des textes législatifs, réglementaires et normatifs du secteur de la construction et de l'aménagement
  ETLL1312713C Logement et construction Circulaire Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal