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Publié le : 25-06-2013
Décision du 4 juin 2013 relative au retrait d'agrément de l'artifice de divertissement n° CH/74922/05/16
DEVP1313496S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-07 du 6 juin 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1303819S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-06-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision n° 13-593 du 4 juin 2013 modifiant la décision n° 13-533 du 16 mai 2013 fixant au titre de l'année 2013 la composition du jury de l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1313737S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Arrêté du 14 mai 2013portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1313497A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Arrêté du 21 mai 2013portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1313498A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Arrêté du 21 mai 2013portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1313499A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Publié le : 10-06-2013
Circulaire du 7 mai 2013 relative à l'enquête annuelle de suivi des ventes de logements locatifs sociaux
ETLL1307992C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 07-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Arrêté du 7 mai 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1311541A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Arrêté du 13 mai 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1311534A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décisions NU-MF67-TW n° 13-002-004 du 1er octobre 2012 portant délégation de signature du responsable de site de Bobigny au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Bobigny, et à des agents de site de Bobigny
TRAT1309361S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2012
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
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