Publié le : 10-06-2013

• Arrêté du 13 mai 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1311534A Transports Arrêté Date de signature : 13-05-2013 Date de publication : 10-06-2013
  • Document principal
• Décisions NU-MF67-TW n° 13-002-004 du 1er octobre 2012 portant délégation de signature du responsable de site de Bobigny au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Bobigny, et à des agents de site de Bobigny
  TRAT1309361S Transports Décision Date de signature : 01-10-2012 Date de publication : 10-06-2013
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2013-020 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle transformation et distribution de l'énergie électrique (TDE)
  TRAT1312571S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 10-06-2013
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2013-022 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité spécialisée contractualisation et maîtrise d'ouvrage (CMO)
  TRAT1312573S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 10-06-2013
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2013-023 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)
  TRAT1312574S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 10-06-2013
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2013-024 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements, stations et ouvrages d'art (ESO)
  TRAT1312575S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 10-06-2013
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2013-013 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)
  TRAT1312523S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 10-06-2013
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2013-016 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)
  TRAT1312530S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 10-06-2013
  • Document principal
• Décision GDI n° 2013-017 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO)
  TRAT1312556S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 10-06-2013
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2013-018 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité gestion opérationnelle et sécurité (GOS)
  TRAT1312562S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 10-06-2013
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