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Circulaire
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Note
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Thématique
Transports
350
Mots clés
Année de publication
2013
350
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2013
350 documents trouvés
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Publié le : 10-10-2013
Décision GIS n° 2013-34 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité Le Campus (CAM)/RATP
TRAT1323962S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision GIS n° 2013-35 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS)-RATP
TRAT1323978S
Transports
Décision
Date de signature : 10-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision du 11 septembre 2013 portant cession de volumes VAL VAD n° 2013-5124 opération Boulogne-Billancourt (92100) (RATP)
TRAT1323966S
Transports
Décision
Date de signature : 11-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 13 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1322225A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Arrêté du 23 septembre 2013 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1323918A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-09-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Décision ING n° 2013-01 du 27 février 2013portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité intégration dans les projets (IDP) (RATP)
TRAT1323271S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2013
Date de publication : 10-10-2013
Document principal
Publié le : 25-09-2013
Décisions VAL n°s 2013-23-24-25-26-27 du 30 juillet 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) aux responsables de site
TRAT1322095S
Transports
Décision
Date de signature : 30-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-28 du 30 juillet 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de site
TRAT1322679S
Transports
Décision
Date de signature : 30-07-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décisions VAL n°s 2013-21-22 du 12 août 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à des chargés d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1322195S
Transports
Décision
Date de signature : 12-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
Décision du 27 août 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de l'autoroute A 77 et des routes nationales 7 et 82
DEVS1315646S
Transports
Décision
Date de signature : 27-08-2013
Date de publication : 25-09-2013
Document principal
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