Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Publié le : 10-12-2013
Décision du 14 novembre 2013 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1328326S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Décision du 25 novembre 2013 portant organisation des bureaux et missions de la sous-direction des personnels du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
DEVA1328965S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-11-2013
Date de publication : 10-12-2013
Document principal
Publié le : 25-11-2013
Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1327325A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-11-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 30 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement préparatoire à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité - période 2013-2014
TRAT1324587S
Transports
Décision
Date de signature : 30-09-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1326494V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1326566V
Transports
Avis
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 17 octobre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1326054S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision du 28 octobre 2013 concernant l'agrément de la société SGS Automotive Services pour la vérification primitive, périodique et d'installation des dispositifs de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1326690S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 28-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-14 du 25 avril 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309539S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-04-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-16 du 12 juin 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309542S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 25-11-2013
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