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Arrêté
242
Autre
62
Avenant
2
Avis
11
Circulaire
84
Convention
3
Décision
489
Instruction
5
Note
32
Thématique
Administration générale
131
Aviation civile
69
Développement durable
63
Énergie
34
Logement et construction
74
Mer
20
Nature
59
Prévention des risques
128
Sécurité et circulation routières
1
Transports
350
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Ressource humaine
12
Année de publication
2013
930
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Publié le : 10-02-2013
Décision ND-CGF n° 2012-5049 du 28 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
TRAT1301435S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision ND-CGF n° 2012-5048 du 11 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département contrôle de gestion et finances à différents agents du département contrôle de gestion et finances
TRAT1301446S
Transports
Décision
Date de signature : 11-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision du 23 janvier 2013 relative à la date de l'examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd
TRAT1301225S
Transports
Décision
Date de signature : 23-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Circulaire du 24 décembre 2012 sur les modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2013
TRAM1236322C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Décision BSEI n° 13-009 du 17 janvier 2013 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression
DEVP1300628S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Circulaire du 31 décembre 2012 relative à l'organisation et aux missions des laboratoires d'hydrobiologie en DREAL
DEVL1242275C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Arrêté du 15 janvier 2013 relatif aux examens conduisant à la délivrance du brevet de mécanicien 750 kW pour l'année 2012-2013
TRAT1301216A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Arrêté du 15 janvier 2013 relatif aux examens conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 pour l'année 2012-2013
TRAT1301217A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Publié le : 25-01-2013
Décisions ND-SEM n°s 2012-5544-5545-5546-5547-5548 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 ; à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 2 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3 et 3 bis ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5
TRAT1300347S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décisions ND-SEM n°s 2012-5549-5550-5551-5552-5553 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 6 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 7-7 bis ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 8 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 9 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 10
TRAT1300374S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décisions ND-SEM n°s 2012-5554-5555-5556-5557-5558 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 12 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 13 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au directeur de la ligne A du RER
TRAT1300406S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décisions ND-SEM n°s 2012-5559-5560-5561-5562-5563 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de la ligne B du RER ; au responsable du centre de formation, ingénierie et réglementation ; au responsable du pôle ressources humaines ; au responsable du pôle contrôle de gestion et au responsable du pôle soutien opérationnel et technique
TRAT1300451S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision ND-DIT n° 2012-5062 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de Paris du département développement, innovation et territoires
TRAT1300584S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision ND-DIT n° 2012-5065 du 1er janvier 2013portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial du Val-de-Marne du département développement, innovation et territoires
TRAT1300618S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 2 janvier 2013 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d'une attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
TRAT1240272S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Circulaire du 24 décembre 2012 relative aux mesures aqua-environnementales du Fonds européen pour la pêche (FEP)
DEVM1229876C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décisions ND-SEM n°s 2012-5564-5565-5566-5567 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle management des services aux clients ; au responsable du pôle information voyageurs multimodale ; au responsable de la mission communication du département et au responsable du pôle ressources humaines
TRAT1300469S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décisions ND-VAL n°s 2012-20-30 du 28 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité « logistique distribution revente (LDR) » et à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1300564S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 28 décembre 2012 portant nomination du président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel
DEVT1243633S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 28 décembre 2012 portant nomination du président de la Commission nationale mixte de la Société nationale des chemins de fer français
DEVT1243635S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Circulaire du 24 décembre 2012 précisant l'application du décret relatif à la pêche à pied professionnelle
DEVM1229890N
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Circulaire du 28 décembre 2012 modifiant la circulaire du 25 mars 2003 relative à l'organisation des activités des inspecteurs du permis de conduire et de la circulation routière
DEVS1243492C
Transports
Circulaire
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 10 janvier 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1300914S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 10 décembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1300332A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 28 décembre 2012 portant approbation des conventions types mentionnées à l'article R. 229-35 du code de l'environnement relatif à l'administrateur national du registre européen des quotas d'émission de gaz à effet de serre
DEVR1239919A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
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