Publié le : 25-07-2014

• Décision du 16 juin 2014 modifiant la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1327717S Administration générale Décision Date de signature : 16-06-2014 Date de publication : 25-07-2014
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2014 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1415007S Administration générale Décision Date de signature : 03-07-2014 Date de publication : 25-07-2014
  • Document principal
• Note de gestion du 12 juin 2014 relative à l'attribution d'une indemnité de sujétions horaires aux agents embarqués sur les unités hauturières des affaires maritimes
  DEVK1413377N Administration générale Note Date de signature : 12-06-2014 Date de publication : 25-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 17 juin 2014 portant nomination (administration centrale)
  DEVK1415038A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-06-2014 Date de publication : 25-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 30 juin 2014 modifiant l'arrêté du 14 février 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  DEVK1414989A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-06-2014 Date de publication : 25-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 30 juin 2014 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  DEVK1415449A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-06-2014 Date de publication : 25-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 1er juillet 2014 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  DEVK1414991A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 25-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 20 juin 2014 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1412258A Transports Arrêté Date de signature : 20-06-2014 Date de publication : 25-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 2 juillet 2014 relatif à la nomination des membres de la commission nationale instituée par le décret n° 2008-1143 du 6 novembre 2008
  DEVT1413791A Transports Arrêté Date de signature : 02-07-2014 Date de publication : 25-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-ING-GMI-CG n° 2014-08 du 20 février 2014 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien gestion et méthodes pour l'ingénierie (GMI) au responsable de l'entité pilotage du groupe de soutien (GMI) contrôle de gestion (RATP)
  DEVT1415466S Transports Décision Date de signature : 20-02-2014 Date de publication : 25-07-2014
  • Document principal