Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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Publié le : 10-04-2014
Délibération du 13 février 2014 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF GEODIS de la SNCF
TRAT1407050X
Transports
Autre
Date de signature : 13-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décisions ND-MRB n°s 2014-07-5160-5164 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB et aux responsables d'unités du département (RATP)
TRAT1407058S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Délibération de la séance du 14 mars 2014du conseil d'administration de la RATP
TRAT1406696X
Transports
Autre
Date de signature : 14-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Délibération de la séance du 14 mars 2014 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1407092X
Transports
Autre
Date de signature : 14-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 14-004 du 1er février 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)/RATP
TRAT1406453S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision ND-SIT n° 2013-5017 du 28 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication/support et administration des services (OSC/SAS)-RATP
TRAT1406432S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 28 février 2014 relative à l'approbation de modification des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 150 (section : Écalles-Alix-Barentin), A 29 et A 151
TRAT1406295S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 14-006 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW/RATP
TRAT1406470S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 14-007 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER/RATP
TRAT1407090S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 11 mars 2014 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1406450S
Transports
Décision
Date de signature : 11-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
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