Publié le : 25-03-2014

• Note du 5 mars 2014 relative au recensement de la ressource, contrôle qualité des données Parades-Web
  DEVK1403406N Administration générale Note Date de signature : 05-03-2014 Date de publication : 25-03-2014
  • Document principal
• Arrêté du 5 mars 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
  DEVR1405931A Énergie Arrêté Date de signature : 05-03-2014 Date de publication : 25-03-2014
  • Document principal
• Décision du 25 février 2014 relative à l'approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A89 (section Saint-Pardoux-l'Ortigier-Saint-Germain-les-Vergnes)
  TRAT1403421S Transports Décision Date de signature : 25-02-2014 Date de publication : 25-03-2014
  • Document principal
• Décision du 27 février 2014 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale RN 346, des autoroutes A 6, A 7, A 42, A 43, A 46, A 47, A 89, des routes départementales RD 301 et RD 383 et du boulevard périphérique Nord de Lyon (BPNL)
  TRAT1404973S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 25-03-2014
  • Document principal
• Décision du 27 février 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables des budgets opérationnels (RBOP) du programme P 203 « Infrastructures et services de transports » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
  DEVT1405037S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 25-03-2014
  • Document principal
• Décision ND-SEM n° 2014-5082 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5 (RATP)
  TRAT1405608S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 25-03-2014
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• Instruction du Gouvernement du 5 mars 2014 relative aux modalités d'achèvement des missions d'ATESAT
  ETLL1400438C Logement et construction Instruction Date de signature : 05-03-2014 Date de publication : 25-03-2014
  • Document principal
• Arrêté du 10 mars 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1405363A Transports Arrêté Date de signature : 10-03-2014 Date de publication : 25-03-2014
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• Décision ND-GDI n° 2013-068 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO/RATP)
  TRAT1405849S Transports Décision Date de signature : 01-12-2013 Date de publication : 25-03-2014
  • Document principal
• Décision ND-MTS n° 2013-5362 du 23 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) dudit département (RATP)
  TRAT1405620S Transports Décision Date de signature : 23-12-2013 Date de publication : 25-03-2014
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