Publié le : 10-03-2014

• Décision du 4 février 2014 modifiant la décision du 20 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
  DEVA1403149S Aviation civile Décision Date de signature : 04-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Circulaire DSNA/D n° 140005 du 8 janvier 2014 fixant les modalités relatives à la formation, l'agrément et le maintien de compétences des instructeurs sur position
  DEVA1403112C Aviation civile Circulaire Date de signature : 08-01-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Arrêté du 20 février 2014 93portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande100
  TRAT1403662A Transports Arrêté Date de signature : 20-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Décisions ND-GDI n°s 2013-057-058-059 du 1er octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne B ; au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A et au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A (RATP)
  TRAT1404204S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2013-067 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)-RATP
  TRAT1404256S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Décisions ND-GDI n°s 2013-069-072 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO) et au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
  TRAT1404237S Transports Décision Date de signature : 01-12-2013 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Délibération de la séance du 31 janvier 2014du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1403451X Transports Autre Date de signature : 31-01-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Délibération de la séance du 31 janvier 2014du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1404656X Transports Autre Date de signature : 31-01-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Délibération de la séance du 31 janvier 2014du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1404666X Transports Autre Date de signature : 31-01-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal
• Délibération de la séance du 31 janvier 2014du conseil d'administration de la RATP
  TRAT1404754X Transports Autre Date de signature : 31-01-2014 Date de publication : 10-03-2014
  • Document principal