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Type de document
Arrêté
242
Autre
21
Avis
10
Circulaire
8
Convention
3
Décision
564
Instruction
27
Note
62
Thématique
Administration générale
126
Aviation civile
135
Développement durable
33
Énergie
26
Logement et construction
36
Mer
20
Nature
70
Prévention des risques
87
Transports
396
Urbanisme et aménagement
8
Mots clés
Ressource humaine
9
Année de publication
2014
937
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2014
937 documents trouvés
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Publié le : 10-08-2014
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331624S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331628S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Note de gestion du 16 juin 2014 relative à la mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2014
DEVK1413348N
Administration générale
Note
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Note de gestion du 30 juin 2014 relative à la procédure d'attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l'année 2014
DEVK1414961N
Administration générale
Note
Date de signature : 30-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à l'attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du MEDDE et du MLET au titre de 2014
DEVK1414522N
Administration générale
Note
Date de signature : 18-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Arrêté du 7 juillet 2014 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Oise-Aisne
DEVP1416972A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 07-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Arrêté du 21 mai 2014 du préfet de la région Auvergne et du président du conseil régional d'Auvergne portant agrément du conservatoire d'espaces naturels d'Auvergne et du conservatoire d'espaces naturels de l'Allier
DEVL1417742A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-05-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Arrêté du 22 juillet 2014 portant nomination des membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier en application de l'article R. 3211-17-6 du code général de la propriété des personnes publiques
ETLL1417948A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 juin 2014 portant délégation de signature (Agence foncière et technique de la région parisienne)
ETLL1418224S
Urbanisme et aménagement
Décision
Date de signature : 24-06-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Publié le : 25-07-2014
Décision ND-MOP n° 2014-5013 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au chef du projet T7 - tramway de Villejuif à Athis-Mons (TVAM-RATP)
DEVT1416396S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 12 juin 2013 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 50, A 52 et A 501 et à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 520 (JORF n° 0148 du 28 juin 2013)
DEVS1308787S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décisions ND-DIT n°s 2014-5040-5041-5042 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial du Val-de-Marne du département développement, innovation et territoires ; au directeur de l'agence de développement territorial de la Seine-et-Marne et du Val-d'Oise du département développement, innovation et territoires et au directeur de l'agence de développement territorial de l'Essonne et des Yvelines du département développement, innovation et territoires (RATP)
DEVT1416341S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision NG n° 2014-39 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département développement, innovation et territoires
DEVT1415984S
Transports
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Arrêté du 20 juin 2014 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1412258A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2014 relatif à la nomination des membres de la commission nationale instituée par le décret n° 2008-1143 du 6 novembre 2008
DEVT1413791A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision ND-ING-GMI-CG n° 2014-08 du 20 février 2014 portant délégation de signature du contrôleur de gestion du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien gestion et méthodes pour l'ingénierie (GMI) au responsable de l'entité pilotage du groupe de soutien (GMI) contrôle de gestion (RATP)
DEVT1415466S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décisions ND-MOP n°s 2013-5045-5046 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au chef du projet « RER B - quai 3 Denfert ligne B - quai de secours/SDLB » et au chef du projet « renouveau du métro »/RATP
DEVT1416357S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Arrêté du 27 juin 2014 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVL1414224A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Arrêté du 9 juillet 2014 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1415834A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 26 juin 2014 portant délégation de signature (Jacques BERGER)
ETLL1416620S
Nature
Décision
Date de signature : 26-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Note du 1er juillet 2014 relative au renouvellement des conventions de coopération des services exerçant des missions de police de l'environnement
DEVL1414896N
Nature
Note
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-079 du 4 juillet 2014 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression
DEVP1408263S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-078 du 7 juillet 2014 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel pour le suivi en service des systèmes frigorifiques sous pression
DEVP1407177S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Arrêté du 23 juin 2014 modifiant l'arrêté du 27 mai 2013 portant nomination des membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
ETLL1414622A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 23-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Arrêté du 26 juin 2014 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national du Mercantour
DEVL1414653A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
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