Publié le : 25-04-2015

• Contrat de régulation économique entre l’État et Aéroports de Lyon 2015-2019114
  DEVA1507832X Aviation civile Autre Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décisions ND nos GDI 2015-09-011-013 et 015 du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT) ; au directeur de l’unité opérationnelle transformation et distribution de l’énergie électrique (TDE) ; au directeur de l’unité opérationnelle voie et au directeur de l’unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d’art (ESO)/RATP
  DEVT1508937S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décisions ND-GIS nos 2015-10-11 et 13 du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité locale de services politiques de développement des compétences (PDC) de l’unité développement des compétences groupe (DCP) ; au responsable de l’unité locale de services université groupe (UGR) de l’unité développement des compétences groupe (DCG) ; au responsable de l’unité locale de services espace social employeur (ESE) de l’unité processus ressources humaines et prestations PRHP/RATP
  DEVT1509065S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision ND-GIS no 2015-17 du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur général adjoint, chef de l’établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), à la directrice déléguée du département GIS (RATP)
  DEVT1509072S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision ND-BUS no 2015-12 du 27 février 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au responsable de l’unité spécialisée CRIV (centre de régulation et d’information voyageur) RATP
  DEVT1508862S Transports Décision Date de signature : 27-02-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Arrêté du 3 avril 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne
  DEVK1507421A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision du 24 mars 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  DEVK1506925S Administration générale Décision Date de signature : 24-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1506502S Administration générale Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1506694S Administration générale Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision NG no 2015-16 du 1er  avril 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de projet gestion et prévention de l’inaptitude du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
  DEVT1508555S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal