Publié le : 25-04-2015

• Arrêté du 9 mars 2015 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Seine aval et côtiers normands
  DEVP1508366A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 09-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision ND-RER no 2015-05 du 2 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation (USFR)/(RATP)
  DEVT1508525S Transports Décision Date de signature : 02-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision ND no 2015-11 du 2 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au responsable de la mission tramway et au responsable de l’équipe DOM-REGL (RATP)
  DEVT1508886S Transports Décision Date de signature : 02-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision MOP-D no 2015-5059 du 25 mars 2015 portant création de positions de garage entre le terminus de Robinson et la gare de Fontenay-aux-Roses (RATP)
  DEVT1508103S Transports Décision Date de signature : 25-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NG no 2015-25 du 26 mars 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur financier (RATP)
  DEVT1508208S Transports Décision Date de signature : 26-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision de déclassement en volumétrie VAL VAD-2015-5054 du 26 mars 2015 47-49, boulevard Haussmann, 75009 Paris
  DEVT1508118S Transports Décision Date de signature : 26-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision ND-VAL no 2015-03 du 30 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l’unité valorisation et administration du domaine (RATP)
  DEVT1508436S Transports Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision VAL-VAD no 2015-5052 du 30 mars 2015 portant déclassement d’un volume – Volume 6 de la division volumétrique ayant pour assiette la parcelle EU 43, sise 27, rue Croulebarbe, Paris (13e) RATP
  DEVT1508414S Transports Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision ND-MRF no 15-024 du 31 mars 2015 portant délégation de pouvoirs de la directrice de département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)
  DEVT1509074S Transports Décision Date de signature : 31-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décisions ND nos GDI 2015-09-011-013 et 015 du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT) ; au directeur de l’unité opérationnelle transformation et distribution de l’énergie électrique (TDE) ; au directeur de l’unité opérationnelle voie et au directeur de l’unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d’art (ESO)/RATP
  DEVT1508937S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 25-04-2015
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