Publié le : 25-04-2015

• Décision du 2 avril 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécuritéet des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
  DEVA1508479S Aviation civile Décision Date de signature : 02-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Avenant no 2 à la convention de concession des aérodromes de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron111
  DEVA1328615Z Aviation civile Avenant Date de publication : 25-04-2015
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• Contrat de régulation économique entre l’État et Aéroports de Lyon 2015-2019114
  DEVA1507832X Aviation civile Autre Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NG no 2015-16 du 1er  avril 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de projet gestion et prévention de l’inaptitude du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
  DEVT1508555S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NG no 2015-24 du 1er  avril 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l’unité politiques de rémunération et accompagnement de la performance ressources humaines (PAP) du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
  DEVT1508651S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NU-MRF no MF67-TW-15-001 du 2 avril 2015 portant délégation de signature de directeur de l’unité de maintenance MF67-TW à l’adjoint du directeur de l’unité de maintenance MF67-TW-responsable patrimoniale (RATP)
  DEVT1509106S Transports Décision Date de signature : 02-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Note technique du 10 avril 2015 relative au traitement des pontons à usage professionnel
  DEVT1507749N Transports Note Date de signature : 10-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision du 26 janvier 2015 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI)
  DEVA1504408S Aviation civile Décision Date de signature : 26-01-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision du 9 février 2015 relative à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
  DEVA1503627S Aviation civile Décision Date de signature : 09-02-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision du 9 février 2015 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
  DEVA1503631S Aviation civile Décision Date de signature : 09-02-2015 Date de publication : 25-04-2015
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