Publié le : 10-03-2015

• Décision du 27 octobre 2014 modifiant la décision du 7 juin 2012 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
  DEVK1425045S Administration générale Décision Date de signature : 27-10-2014 Date de publication : 10-03-2015
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• Arrêté du 11 février 2015 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
  DEVK1503225A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision MRB no 2015-5107-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables des unités ateliers de Championnet (AC) ; véhicules auxiliaires (VA) ; ressources humaines (RH) ; méthodes et maintenance (MAM) ; ingénierie autobus et équipements (IAE) ; achats (HA) ; contrôle de gestion (CG) et au directeur délégué du département matériel roulant bus (MRB)
  DEVT1505393S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décisions ND-MRB nos 2015-5112-5113-5114-5115-5116-RH du 2 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur délégué du département MRB ; au directeur de l’unité opérationnelle ateliers de Championnet (AC) ; au directeur de l’unité opérationnelle véhicules auxiliaires (VA) ; au responsable de l’unité spécialisée ressources humaines et prévention (RH) et au responsable de l’unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
  DEVT1505434S Transports Décision Date de signature : 02-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision NG no 2015-07 du 14 janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département juridique (JUR)/RATP
  DEVT1503928S Transports Décision Date de signature : 14-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision NU/MRF/études no NUN 15-001 du 16 janvier 2015 portant délégation de signature du responsable de l’unité études au responsable technique de l’unité études (RATP)
  DEVT1504423S Transports Décision Date de signature : 16-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Arrêté du 10 février 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1504314A Énergie Arrêté Date de signature : 10-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision du 12 février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP1503599S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Arrêté du 7 janvier 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1430382A Transports Arrêté Date de signature : 07-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Arrêté du 10 février 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1503317A Transports Arrêté Date de signature : 10-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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