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Arrêté du 3 avril 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne
DEVK1507421A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 24 mars 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1506925S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1506502S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1506694S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Note de gestion du 9 mars 2015 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l’année 2016
DEVK1502909N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Note du 26 mars 2015 relative à la mise en application du plan d’action « administration exemplaire pour la transition écologique, administration zéro gaspillage » du 4 février 2015 et de l’instruction 5769/SG du Premier ministre du 17 février 2015 relative au plan d’action interministériel « administration exemplaire » pour l’environnement 2015-2020 dans les services des ministères de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE), et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
DEVK1507091N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Note du 26 mars 2015 relative à la réalisation des bilans d’émissions de gaz à effet de serre et à la mise en œuvre de leurs plans d’actions dans les services des ministères de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
DEVK1507113N
Administration générale
Note
Date de signature : 26-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 30 mars 2015 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l’observation et des statistiques
DEVD1508048S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision de déclassement en volumétrie VAL VAD-2015-5054 du 26 mars 2015 47-49, boulevard Haussmann, 75009 Paris
DEVT1508118S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-VAL no 2015-03 du 30 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l’unité valorisation et administration du domaine (RATP)
DEVT1508436S
Transports
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision VAL-VAD no 2015-5052 du 30 mars 2015 portant déclassement d’un volume – Volume 6 de la division volumétrique ayant pour assiette la parcelle EU 43, sise 27, rue Croulebarbe, Paris (13e) RATP
DEVT1508414S
Transports
Décision
Date de signature : 30-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-MRF no 15-024 du 31 mars 2015 portant délégation de pouvoirs de la directrice de département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)
DEVT1509074S
Transports
Décision
Date de signature : 31-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-MRF no 15-015 du 1er avril 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l’entité achats MF77-VMI (RATP)
DEVT1508387S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision NU-MRF-MP no 2015-11 du 1er avril 2015 portant délégation de signature du responsable du site d’Italie au délégué du responsable de l’atelier de maintenance des trains ligne 6 (AMT ligne 6) RATP
DEVT1508880S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision NU-MRF-MP no 2015-13 du 1er avril 2015 portant délégation de signature du directeur de l’unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au délégué du directeur (RATP)
DEVT1508711S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision NU-MRF-MP no 2015-15 du 1er avril 2015 portant délégation de signaturedu responsable de site de Fontenay à des agents du site de Fontenay (RATP)
DEVT1508812S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décisions ND nos GDI 2015-09-011-013 et 015 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT) ; au directeur de l’unité opérationnelle transformation et distribution de l’énergie électrique (TDE) ; au directeur de l’unité opérationnelle voie et au directeur de l’unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d’art (ESO)/RATP
DEVT1508937S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décisions ND-GIS nos 2015-10-11 et 13 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité locale de services politiques de développement des compétences (PDC) de l’unité développement des compétences groupe (DCP) ; au responsable de l’unité locale de services université groupe (UGR) de l’unité développement des compétences groupe (DCG) ; au responsable de l’unité locale de services espace social employeur (ESE) de l’unité processus ressources humaines et prestations PRHP/RATP
DEVT1509065S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-GIS no 2015-17 du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur général adjoint, chef de l’établissement gestion et innovation sociales (GIS), directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), à la directrice déléguée du département GIS (RATP)
DEVT1509072S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision ND-BUS no 2015-12 du 27 février 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au responsable de l’unité spécialisée CRIV (centre de régulation et d’information voyageur) RATP
DEVT1508862S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 26 janvier 2015 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI)
DEVA1504408S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-01-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 9 février 2015 relative à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1503627S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 9 février 2015 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1503631S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision du 9 mars 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation
DEVA1508203S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-03-2015
Date de publication : 25-04-2015
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Décision NG no 2015-16 du 1er avril 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de projet gestion et prévention de l’inaptitude du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
DEVT1508555S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2015
Date de publication : 25-04-2015
