Thème : Administration générale

• Arrêté du 28 novembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2015
  DEVK1633466A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Arrêté du 8 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 8 janvier 2016 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2016
  DEVK1635956A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Décision du 25 novembre 2016 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  DEVK1625201S Administration générale Décision Date de signature : 25-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Arrêté du 15 novembre 2016 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1632242A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Décision du 7 novembre 2016 portant modification de la décision du 21 juin 2016 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et au ministère du logement et de l’habitat durable
  DEVK1630333S Administration générale Décision Date de signature : 07-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Note de gestion du 15 novembre 2016 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par les MEEM et MLHD au titre de l’année de référence 2016
  DEVK1630566N Administration générale Note Date de signature : 15-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Arrêté du 11 août 2016 portant intérim de la direction interdépartementale des routes Atlantique
  DEVK1622817A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Arrêté du 25 août 2016 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2015 et 2016 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
  DEVK1623521A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
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• Arrêté du 27 octobre 2016 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1633136A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-10-2016 Date de publication : 10-12-2016
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• Instruction du Gouvernement du 7 novembre 2016 relative à la labellisation et au suivi technique, administratif et financier des territoires à énergie positive pour la croissance verte
  DEVK1602379J Administration générale Instruction Date de signature : 07-11-2016 Date de publication : 25-11-2016
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