Publié le : 25-08-2016

• Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2016
  DEVK1619711N Administration générale Note Date de signature : 29-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires et de certains personnels contractuels du MEEM et du MLHD affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2016
  DEVK1619830N Administration générale Note Date de signature : 29-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MEEM et du MLHD au titre de l’année 2016
  DEVK1620351N Administration générale Note Date de signature : 29-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Arrêté du 11 août 2016 portant intérim de la direction interdépartementale des routes Atlantique
  DEVK1622817A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Décision du 10 août 2016 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation de cursus de formation de l’École nationale supérieure maritime
  DEVT1620856S Mer Décision Date de signature : 10-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Instruction du Gouvernement du 29 juillet 2016 relative à la politique du « 1 % paysage, développement et cadre de vie » sur le réseau routier national
  DEVT1527256J Transports Instruction Date de signature : 29-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Note technique du 11 juillet 2016 relative aux mesures de sécurité maritime applicables à la planification d’un champ éolien en mer
  DEVT1613199N Mer Note Date de signature : 11-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Note technique du 28 juillet 2016 relative aux fermetures de pêcheries en temps réel
  DEVM1618998N Transports Note Date de signature : 28-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Arrêté du 25 avril 2016 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1614819A Énergie Arrêté Date de signature : 25-04-2016 Date de publication : 25-08-2016
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• Arrêté du 9 mai 2016 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1622363A Énergie Arrêté Date de signature : 09-05-2016 Date de publication : 25-08-2016
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