Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-08-2016

Arrêté du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 20 mars 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1619449A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-07-2016 Date de publication : 10-08-2016
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Arrêté du 13 juillet 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
DEVK1619450A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-07-2016 Date de publication : 10-08-2016
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Publié le : 25-07-2016

Note de gestion du 21 juin 2016 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2016 pour les agents contractuels dits « Berkani »
DEVK1614209N Administration générale Note Date de signature : 21-06-2016 Date de publication : 25-07-2016
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Note technique du 5 juillet 2016 relative à la dématérialisation des achats
DEVK1618808N Administration générale Note Date de signature : 05-07-2016 Date de publication : 25-07-2016
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Note du 7 juillet 2016 relative à la diffusion de stratégies d’achats
DEVK1617117N Administration générale Note Date de signature : 07-07-2016 Date de publication : 25-07-2016
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Note du 7 juillet 2016 relative à la diffusion de la stratégie d’achat applicable au segment « abonnements-presse »
DEVK1618682N Administration générale Note Date de signature : 07-07-2016 Date de publication : 25-07-2016
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Décision du 2 juin 2016 portant nomination du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil
DEVD1615312S Développement durable Décision Date de signature : 02-06-2016 Date de publication : 25-07-2016
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Arrêté du 24 juin 2016 portant nomination des membres de l’Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires (rectificatif)
DEVV1613377Z Développement durable Arrêté Date de signature : 24-06-2016 Date de publication : 25-07-2016
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Arrêté du 26 juin 2016 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1615953A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2016 Date de publication : 25-07-2016
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Arrêté du 5 juillet 2016 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « SolarWall » dans la réglementation thermique 2012 (JO RF no 164 du 16 juillet 2016)
LHAL1615155A Logement et construction Arrêté Date de signature : 05-07-2016 Date de publication : 25-07-2016
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