Publié le : 10-02-2016

• Note technique du 11 janvier 2016 relative à l’organisation générale des pôles interrégionaux « véhicules » pour le traitement de certaines opérations de réception de véhicules
  DEVR1600436N Énergie Note Date de signature : 11-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Décision du 21 décembre 2015 relative au régime de la redevance immatriculation
  DEVT1531476S Transports Décision Date de signature : 21-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 205 « sécurité des affaires maritimes, pêche et aquaculture » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
  DEVT1600359S Mer Décision Date de signature : 31-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Décision du 7 janvier 2016 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 10 entre Poitiers et Saint-André-de-Cubzac
  DEVT1600700S Transports Décision Date de signature : 07-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Décision du 12 janvier 2016 relative au référentiel des connaissances, aux jurys d’examen et au modèle d’attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de commissionnaire de transport
  DEVT1600220S Transports Décision Date de signature : 12-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Décision du 8 janvier 2016 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 181 « Prévention des risques » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
  DEVP1601052S Prévention des risques Décision Date de signature : 08-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Note technique du 7 janvier 2016 relative à l’institution des servitudes d’utilité publique prenant en compte les dangers des canalisations de transport
  DEVP1529747N Prévention des risques Note Date de signature : 07-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Arrêté du 6 mai 2014 portant nomination à la Commission nationale d’évaluation de la sécurité des transports guidés
  DEVT1410136A Transports Arrêté Date de signature : 06-05-2014 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Arrêté du 13 janvier 2016 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  DEVT1532205A Transports Arrêté Date de signature : 13-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Circulaire du 7 janvier 2016 relative aux montants 2016 des primes ingénierie et des compléments de subvention AMO
  NORETLL16004 Logement et construction Circulaire Date de signature : 07-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal