Publié le : 10-01-2016

• Arrêté du 11 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2016)
  DEVK1531126A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 11 décembre 2015 portant admission à l’examen professionnel (attaché d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) au titre de l’année 2015
  DEVK1531127A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 14 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2016
  DEVK1530089A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l’enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
  DEVK1529615A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 17 décembre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1529616A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 3 juillet 2015 modifiant la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1521476S Administration générale Décision Date de signature : 03-07-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 7 décembre 2015 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1530023A Nature Arrêté Date de signature : 07-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 23 décembre 2015 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation du cursus de formation initiale internationale pour l’obtention du diplôme d’officier chef de quart passerelle
  DEVT1522897S Transports Décision Date de signature : 23-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 19 novembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur des études, des statistiques et de la prospective à la direction du transport aérien
  DEVA1528896S Aviation civile Décision Date de signature : 19-11-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 15 décembre 2015 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
  DEVA1530007S Aviation civile Décision Date de signature : 15-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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