Thème : Administration générale

• Arrêté du 11 décembre 2015 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2015
  DEVK1528588A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 11 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2016)
  DEVK1531126A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 11 décembre 2015 portant admission à l’examen professionnel (attaché d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) au titre de l’année 2015
  DEVK1531127A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 14 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2016
  DEVK1530089A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 18 avril 2016 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  DEVK1609418S Administration générale Décision Date de signature : 18-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
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• Note du 19 avril 2016 relative à l’organisation du dialogue de gestion pour le budget 2017
  DEVK1609819N Administration générale Note Date de signature : 19-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
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• Convention de délégation de gestion du 14 mars 2016
  DEVK1609892X Administration générale Convention Date de publication : 10-05-2016
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• Note du 1er avril 2016 relative à la préparation du bilan 2015 du plan d’action « administration exemplaire pour la transition écologique, administration zéro gaspillage » et à l’établissement de l’état de référence du plan ministériel « administration exemplaire » 2015-2020 des services des ministères de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) et du logement et de l’habitat durable (MLHD)
  DEVK1607098N Administration générale Note Date de signature : 01-04-2016 Date de publication : 25-04-2016
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• Arrêté du 12 avril 2016 portant nomination (administration centrale)
  DEVK1609372A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
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• Arrêté du 18 avril 2016 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2015) par les ingénieurs des travaux publics de l’État en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit
  DEVK1529560A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-04-2016 Date de publication : 10-05-2016
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