Publié le : 25-10-2017

• Arrêté du 15 septembre 2017 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale de Lyon
  TREV1725317A Développement durable Arrêté Date de signature : 15-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Note technique du 29 septembre 2017 relative à l’attribution de l’allocation temporaire complémentaire et à l’attribution du complément individuel temporaire
  TRAA1726303N Aviation civile Note Date de signature : 29-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 13 octobre 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  TRAT1728508A Transports Arrêté Date de signature : 13-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Décision du 3 octobre 2017 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes, A 9 section Orange-Lunel et A 54 section Nîmes-Arles
  TRAT1728092S Transports Décision Date de signature : 03-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Décision du 13 octobre 2017 portant approbation d’un modèle de registre de formation à bord des navires
  TRAT1728814S Transports Décision Date de signature : 13-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 6 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l’effectif, la procédure de nomination, et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l’ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne
  TRAA1726783A Aviation civile Arrêté Date de signature : 06-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Décision du 27 juillet 2017 portant nomination de l’agent comptable secondaire de la direction interrégionale de Nouvelle-Calédonie de Météo-France
  TRAK1727364S Développement durable Décision Date de signature : 27-07-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 12 mai 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de lynx boréal (Lynx lynx) - Centre Athénas
  DEVL1714207A Nature Arrêté Date de signature : 12-05-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 26 juin 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens de grand hamster (Cricetus cricetus) - Institut pluridisciplinaire Hubert-Curien
  TREL1718960A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 22 août 2017 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles
  TREL1722313A Nature Arrêté Date de signature : 22-08-2017 Date de publication : 25-10-2017
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