Publié le : 25-12-2017

• Décision du 8 novembre 2017 modifiant la décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
  TRAA1730467S Aviation civile Décision Date de signature : 08-11-2017 Date de publication : 25-12-2017
  • Document principal
• Décision du 22 novembre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
  TRAA1733456S Aviation civile Décision Date de signature : 22-11-2017 Date de publication : 25-12-2017
  • Document principal
• Décision du 23 novembre 2017 relative au comité de suivi de la performance de la direction générale de l’aviation civile
  TRAA1731782S Aviation civile Décision Date de signature : 23-11-2017 Date de publication : 25-12-2017
  • Document principal
• Décision du 27 novembre 2017 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
  TRAA1732714S Aviation civile Décision Date de signature : 27-11-2017 Date de publication : 25-12-2017
  • Document principal
• Décision du 28 novembre 2017 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation
  TRAA1733144S Aviation civile Décision Date de signature : 28-11-2017 Date de publication : 25-12-2017
  • Document principal
• Décision du 28 novembre 2017 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI)
  TRAA1733145S Aviation civile Décision Date de signature : 28-11-2017 Date de publication : 25-12-2017
  • Document principal
• Décision du 5 décembre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
  TRAA1734377S Aviation civile Décision Date de signature : 05-12-2017 Date de publication : 25-12-2017
  • Document principal
• Note de gestion du 27 octobre 2017 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant certains agents affectés aux MTES/MCT
  TREK1730524N Administration générale Note Date de signature : 27-10-2017 Date de publication : 25-12-2017
  • Document principal
• Note de gestion du 7 décembre 2017 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2017
  TREK1734578N Administration générale Note Date de signature : 07-12-2017 Date de publication : 25-12-2017
  • Document principal
• Décision no 1705-D1 du 27 novembre 2017 relative aux tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur pour la période tarifaire du 1er  avril 2018 au 31 mars 2019
  TREV1734430S Développement durable Décision Date de signature : 27-11-2017 Date de publication : 25-12-2017
  • Document principal