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Type de document
Arrêté
197
Autre
13
Avis
10
Circulaire
6
Convention
3
Décision
186
Instruction
15
Note
56
Thématique
Administration générale
90
Aviation civile
127
Climat
1
Développement durable
23
Énergie
22
Logement et construction
36
Mer
23
Nature
51
Prévention des risques
58
Transports
54
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Document opposable
2
Ressource humaine
5
Année de publication
2017
486
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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486 documents trouvés
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Publié le : 10-04-2017
Décision no 2017-11 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1638379S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-12 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1638316S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Arrêté du 21 mars 2017 portant renouvellement d’agrément de médecin et de psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1708357A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Arrêté du 22 mars 2017 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1709192A
Mer
Arrêté
Date de signature : 22-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Arrêté du 22 mars 2017 portant retrait du commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1709209A
Mer
Arrêté
Date de signature : 22-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Note technique du 21 mars 2017 relative à la détection par des aéronefs de possibles infractions à l’annexe VI Marpol et aux mesures d’information et de contrôle par les CROSS et les CSN
DEVT1700247N
Transports
Note
Date de signature : 21-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision du 15 mars 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1704993S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision du 22 mars 2017 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires
DEVA1707535S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Arrêté du 20 mars 2017 portant inscription d’un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
DEVK1705861A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Arrêté du 20 mars 2017 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire 2017 par les ingénieurs des travaux publics de l’État en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit
DEVK1708077A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision du 17 février 2017 portant nomination d’un agent comptable secondaire intérimaire
DEVD1708083S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-13 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1638381S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-14 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1638383S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-18 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1638291S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-19 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1638292S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-23 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1638250S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-24 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1638279S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-25 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1638284S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Décision no 2017-26 du 21 février 2017 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1638289S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-02-2017
Date de publication : 10-04-2017
Document principal
Publié le : 25-03-2017
Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat au titre de l’année 2017)
DEVK1636081A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Arrêté du 9 mars 2017 portant modification de l’arrêté du 19 novembre 1975 modifié relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
DEVK1615800A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Arrêté du 10 mars 2017 portant inscription sur la liste d’aptitude (attaché d’administration de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat au titre de l’année 2017)
DEVK1704607A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision du 10 mars 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’environnement, l’énergie et de la mer
DEVK1706384S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Note de gestion du 7 mars 2017 relative aux modalités de versement du régime indemnitaire des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État à compter du 1erjanvier 2017
DEVK1705003N
Administration générale
Note
Date de signature : 07-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
Décision du 8 février 2017 portant délégation de signature (Alexia BERTHELOT)
LHAL1706998S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 08-02-2017
Date de publication : 25-03-2017
Document principal
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