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Type de document
Arrêté
197
Autre
13
Avis
10
Circulaire
6
Convention
3
Décision
186
Instruction
15
Note
56
Thématique
Administration générale
90
Aviation civile
127
Climat
1
Développement durable
23
Énergie
22
Logement et construction
36
Mer
23
Nature
51
Prévention des risques
58
Transports
54
Urbanisme et aménagement
1
Mots clés
Document opposable
2
Ressource humaine
5
Année de publication
2017
486
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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486 documents trouvés
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Publié le : 10-02-2017
Décision du 19 janvier 2017 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
DEVT1701523S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 23 janvier 2017 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l’article 4 de l’arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d’obtention de l’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1700162S
Transports
Décision
Date de signature : 23-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Note du 22 décembre 2016 relative à l’application du décret no 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne et de l’arrêté du 12 avril 2016 relatif au système de gestion de la sécurité prévu à l’article R. 342-12 du code du tourisme
DEVT1700884N
Transports
Note
Date de signature : 22-12-2016
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 12 janvier 2017 modifiant la décision du 8 juin 2016 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
DEVA1701216S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision no 2017/21 du 17 janvier 2017 portant retrait de la décision no 2016/25 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1700612S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Décision du 23 janvier 2017 modifiant la décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1701085S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Note de gestion du 25 novembre 2016 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo à la direction générale de l’aviation civile, au bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile et à l’École nationale de l’aviation civile
DEVA1633478N
Aviation civile
Note
Date de signature : 25-11-2016
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Convention en date du 18 janvier 2017 relative à la délégation de gestion entre le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile et la direction de la sécurité de l’aviation civile
DEVA1633816X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 18-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
Document principal
Publié le : 25-01-2017
Décision du 6 juin 2016 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
LHAL1700146S
Nature
Décision
Date de signature : 06-06-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 17 novembre 2016 portant délégation de signature (Fernando DE ALMEIDA)
LHAL1700150S
Nature
Décision
Date de signature : 17-11-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 5 janvier 2017 relative au label Grand Site de France du « Cirque de Navacelles »
DEVL1637976S
Nature
Décision
Date de signature : 05-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2016 portant publication de la stratégie nationale de recherche énergétique (JORF no 0300 du 27 décembre 2016)
DEVR1634362A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-12-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Arrêté du 11 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1700329A
Mer
Arrêté
Date de signature : 11-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 14 décembre 2016 portant organisation de la délégation Pays de la Loire de la direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest
DEVA1637435S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 27 décembre 2016 portant organisation du bureau des marchés et de la dépense publique (SDF/2) de la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile
DEVA1635775S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-12-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 2 janvier 2017 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA1700256S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 4 janvier 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1638657S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 5 janvier 2017 portant délégation de compétence au Syndicat mixte de l’aéroport de Lannion-Côte de Granit pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Lannion et Paris (Orly)
DEVA1700225S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision no 16049112 du 9 janvier 2017 portant délégation de signature (service national d’ingénierie aéroportuaire)
DEVA1700812S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Délibération no 133-4 du 8 novembre 2016 du conseil d’administration de l’école nationale de l’aviation civile modifiant la délibération no 120-3 du 26 octobre 2012 approuvant la publication des actes réglementaires de l’école nationale de l’aviation civile sur ses sites Internet et intranet
DEVA1701021X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 08-11-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Arrêté du 11 janvier 2017 portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
DEVK1700789A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 28 novembre 2016 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1636334S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-11-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 29 décembre 2016 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable
DEVD1635985S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-12-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Décision du 2 janvier 2017 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d’art »
DEVD1637409S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-01-2017
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2016 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « PAC Zéolithe » dans la réglementation thermique 2012 (JORF no 0005 du 6 janvier 2017)
LHAL1625480A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 22-12-2016
Date de publication : 25-01-2017
Document principal
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