-
Arrêté du 10 janvier 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1700672A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
-
Arrêté du 18 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1700156A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-01-2017
Date de publication : 10-02-2017
-
Arrêté du 9 février 2017 modifiant l’arrêté du 13 février 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1704518A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
-
Arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
DEVK1703554A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
-
Arrêté du 10 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
DEVK1704520A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
-
Arrêté du 20 février 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’énergie et du climat du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
DEVK1705609A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
-
Arrêté du 31 janvier 2017 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1633534A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 9 février 2017 modifiant l’arrêté du 7 juin 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
DEVK1703551A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-02-2017
Date de publication : 10-03-2017
-
Arrêté du 15 février 2017 portant nomination à la commission interministérielledu transport des matières dangereuses
DEVP1704461A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 8 février 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1702824A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 9 février 2017 portant nomination de membres associésà l’inspection générale des affaires maritimes
DEVT1702690A
Mer
Arrêté
Date de signature : 09-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 26 janvier 2017 relatif à l’habilitation de SOCATA en matière de conformitéau règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
DEVA1636802A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 9 février 2017 portant création d’un bureau de vote spécial dans le cadre de l’élection des représentants du personnel à la commission d’avancement des ouvriers placée auprès de la direction des services de la navigation aérienne de la direction générale de l’aviation civile
DEVA1704699A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 26 janvier 2017 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
DEVP1637882A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 26 janvier 2017 portant nominationau Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1701006A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 26 janvier 2017 portant nominationà la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
DEVP1701951A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 1er février 2017 portant nomination à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
DEVP1701954A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 01-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 27 janvier 2017 portant nomination de M. CORMIER (Olivier) directeur par intérim de l’École nationale des techniciens de l’équipement
DEVK1701955A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-01-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 2 février 2017 portant promotion au grade d’ingénieur en chefdes ponts, des eaux et des forêts
DEVK1701230A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté modificatif du 2 février 2017 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l’habitat durable
DEVK1704310A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-02-2017
Date de publication : 25-02-2017
-
Arrêté du 20 mars 2017 portant inscription d’un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
DEVK1705861A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
-
Arrêté du 20 mars 2017 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire 2017 par les ingénieurs des travaux publics de l’État en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit
DEVK1708077A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2017
Date de publication : 10-04-2017
-
Arrêté du 1er mars 2017 portant nomination du secrétaire général par intérim de l’École nationale supérieure maritime (ENSM) - Mme PASTOL (Sylvie)
DEVT1705464A
Mer
Arrêté
Date de signature : 01-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
-
Arrêté du 6 mars 2017 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1708099A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-03-2017
Date de publication : 25-03-2017
-
Arrêté du 13 décembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat au titre de l’année 2017)
DEVK1636081A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2016
Date de publication : 25-03-2017