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Type de document
Annexe
29
Arrêté
154
Autre
45
Avenant
1
Avis
3
Circulaire
2
Convention
8
Décision
216
Instruction
3
Note
26
Rapport
1
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
54
Aviation civile
134
Collectivités territoriales
1
Développement durable
50
Eau
4
Énergie
42
Logement et construction
51
Mer
6
Nature
42
Paysage et sites
5
Prévention des risques
59
Transports
40
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
1
Biodiversité
14
Document opposable
6
Efficacité énergétique
1
Organisation des services
29
Ressource humaine
19
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2020
489
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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25
50
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Publié le : 13-03-2020
Décision du 11 mars 2020 modifiant la décision du 31 décembre 2019 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TREA2007354S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-03-2020
Date de publication : 13-03-2020
Document principal
Publié le : 11-03-2020
Décision du 5 mars 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est. (Abrogée par la décision du 7 décembre 2021 TREA2118583S -BO du 10/12/2021).
TREA2006039S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2020
Date de publication : 11-03-2020
Document principal
Décision du 5 mars 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).-Abrogée par le TREA2106876S du 17 mai 2021.
TREA2006281S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2020
Date de publication : 11-03-2020
Document principal
Décision du 28 février 2020 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TREA2005317S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-02-2020
Date de publication : 11-03-2020
Document principal
Publié le : 07-03-2020
Décision du 6 mars 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2006951S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-03-2020
Date de publication : 07-03-2020
Document principal
Accord du 31 janvier 2020 relatif aux informations sur les comptes-rendus d'évènements dans l'aviation civile.
JUSD2006176X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 31-01-2020
Date de publication : 07-03-2020
Document principal
Lien
Publié le : 06-03-2020
Décision DSNA/D N° du 24 février 2020 modifiant la décision du 10 juillet 2019 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la Navigation Aérienne.
TREA2006402S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Arrêté du 3 mars 2020 Portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2006517A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Décision du 3 mars 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2006336S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
Décision DSNA/ N° du 24 février 2020 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TREA2006435S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-02-2020
Date de publication : 06-03-2020
Document principal
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