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Type de document
Annexe
29
Arrêté
154
Autre
45
Avenant
1
Avis
3
Circulaire
2
Convention
8
Décision
216
Instruction
3
Note
26
Rapport
1
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
54
Aviation civile
134
Collectivités territoriales
1
Développement durable
50
Eau
4
Énergie
42
Logement et construction
51
Mer
6
Nature
42
Paysage et sites
5
Prévention des risques
59
Transports
40
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
1
Biodiversité
14
Document opposable
6
Efficacité énergétique
1
Organisation des services
29
Ressource humaine
19
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2020
489
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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489 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 30-04-2020
Arrêté du 22 avril 2020 portant nomination de membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2010326A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-04-2020
Date de publication : 30-04-2020
Document principal
Publié le : 29-04-2020
Note du 9 avril 2020 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2010167N
Aviation civile
Note
Date de signature : 09-04-2020
Date de publication : 29-04-2020
Document principal
Publié le : 28-04-2020
Arrêté du 24 avril 2020 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cossure, commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône).
TREL1936865A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-04-2020
Date de publication : 28-04-2020
Document principal
Publié le : 24-04-2020
Stratégie nationale bas carbone révisée complète relative au décret n° 2020-457 du 21 avril 2020 relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone.
TRER2010109P
Énergie
Rapport
Date de publication : 24-04-2020
Document principal
Lien
Publié le : 23-04-2020
Décision du 20 avril 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2005310S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-04-2020
Date de publication : 23-04-2020
Document principal
Publié le : 22-04-2020
Décision BSERR n°20 -007 du 10 janvier 2020 modifiant la décision BSEI n° 10-194 du 20 décembre 2010 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel concernant les dispositions spécifiques applicables aux cylindres sécheurs de type yankee et frictionneur utilisés dans l’industrie papetière.
TREP2000389S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-01-2020
Date de publication : 22-04-2020
Document principal
Arrêté du 15 avril 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2009890A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-04-2020
Date de publication : 22-04-2020
Document principal
Publié le : 16-04-2020
Décision du 10 avril 2020 modifiant la décision du 9 novembre 2018 portant organisation de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2009521S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2020
Date de publication : 16-04-2020
Document principal
Décision du 14 avril 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2009673S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-04-2020
Date de publication : 16-04-2020
Document principal
Publié le : 15-04-2020
Arrêté du 08 avril 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2008997A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 08-04-2020
Date de publication : 15-04-2020
Document principal
Publié le : 11-04-2020
Arrêté du 26 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Exploitation).
TREP2008564A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-03-2020
Date de publication : 11-04-2020
Document principal
Arrêté du 20 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (COFREND).
TREP2008015A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 20-03-2020
Date de publication : 11-04-2020
Document principal
Décision du 10 avril 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)- (Abrogée par la décision du 28 janvier 2022 TREA2203029S - BO du 08/02/2022).
TREA2009419S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-04-2020
Date de publication : 11-04-2020
Document principal
Publié le : 09-04-2020
Décision BSERR n°20-017 du 6 avril 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-118 du 19 novembre 2013 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression en graphite imprégné.
TREP2009119S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-04-2020
Date de publication : 09-04-2020
Document principal
Décision du 31 mars 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au directeur des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2008903S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2020
Date de publication : 09-04-2020
Document principal
Décision du 31 mars 2020 relative à l’intérim des fonctions attribuées au chef du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2008923S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2020
Date de publication : 09-04-2020
Document principal
Publié le : 08-04-2020
Arrêté du 26 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Services).
TREP2008568A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-03-2020
Date de publication : 08-04-2020
Document principal
Publié le : 07-04-2020
Arrêté du 4 avril 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2009075A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-04-2020
Date de publication : 07-04-2020
Document principal
Décision BSERR n°20-015 du 2 avril 2020 modifiant la décision BSEI n° 12-087 du 15 juin 2012 relative à l’approbation d’un cahier technique professionnel relatif aux récipients aériens sous pression revêtus d’une protection ignifuge.
TREP2008057S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 02-04-2020
Date de publication : 07-04-2020
Document principal
Arrêté du 03 avril 2020 portant renouvellement d’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2009108A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-04-2020
Date de publication : 07-04-2020
Document principal
Publié le : 04-04-2020
Note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d’ingénierie aéroportuaire.
TREA2005297N
Aviation civile
Note
Date de signature : 31-12-2019
Date de publication : 04-04-2020
Document principal
Note du 19 décembre 2019 portant organisation du service de gestion des taxes aéroportuaires.
TREA2005308N
Aviation civile
Note
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 04-04-2020
Document principal
Note du 30 janvier 2020 portant organisation de la direction de la Direction Générale de l'Aviation Civile.
TREA2005306N
Aviation civile
Note
Date de signature : 30-01-2020
Date de publication : 04-04-2020
Document principal
Note du 19 décembre 2019 portant organisation du service des systèmes d'information et de la modernisation.
TREA2005300N
Aviation civile
Note
Date de signature : 19-12-2019
Date de publication : 04-04-2020
Document principal
Note du 20 décembre 2019 portant organisation de la direction du transport aérien.
TREA2005296N
Aviation civile
Note
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 04-04-2020
Document principal
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