Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
29
Arrêté
154
Autre
45
Avenant
1
Avis
3
Circulaire
2
Convention
8
Décision
216
Instruction
3
Note
26
Rapport
1
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
54
Aviation civile
134
Collectivités territoriales
1
Développement durable
50
Eau
4
Énergie
42
Logement et construction
51
Mer
6
Nature
42
Paysage et sites
5
Prévention des risques
59
Transports
40
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
1
Biodiversité
14
Document opposable
6
Efficacité énergétique
1
Organisation des services
29
Ressource humaine
19
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2020
489
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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489 documents trouvés
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Type de document : Annexe
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier nord (zone spéciale de conservation).
TREL2031084A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe et cartes à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Allier sud (zone spéciale de conservation).
TREL2031090A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 30-12-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Annexe à l'arrêté du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 05 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Adrets de Tarentaise (zone spéciale de conservation).
TREL2031118A
Nature
Annexe
Date de signature : 10-11-2020
Date de publication : 31-12-2020
Document principal
Lien
Annexe à l'arrêté du 14 octobre 2020 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « RidelX » dans la réglementation thermique 2012.
LOGL2026871A
Logement et construction
Annexe
Date de signature : 14-10-2020
Date de publication : 20-11-2020
Document principal
Lien
Type de document : Arrêté
Arrêté du 04 février 2020 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2001783A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Arrêté du 4 février 2020 modifiant l’arrêté du 9 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’École nationale de l’aviation civile.
TREA2001368A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 04-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Arrêté du 6 février 2020 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2002586A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Arrêté du 3 février 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2003816A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 03-02-2020
Date de publication : 12-02-2020
Document principal
Arrêté du 10 février 2020 modifiant l’arrêté du 18 octobre 2019 relatif à la nomination des membres du jury national d’évaluation institué par le décret n° 2015-598 du 2 juin 2015 modifié pris pour l’application de certaines dispositions du code des transports relatives aux gens de mer.
TRET2002954A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-02-2020
Date de publication : 15-02-2020
Document principal
Arrêté du 13 février 2020 portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2004575A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-02-2020
Date de publication : 15-02-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
TRET2002625A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 28-02-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 modifiant de l’arrêté du 8 novembre 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour au sein du Commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2005942A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Arrêté du 11 février 2020 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au .titre de l'année 2020)
TREK2001895A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 22-02-2020
Document principal
Arrêté du 3 février 2020 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial.
TREK2000745A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-02-2020
Date de publication : 13-02-2020
Document principal
Arrêté du 11 février 2020 portant inscription sur liste d’aptitude (attaché d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2020).
TREK2001694A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 14-02-2020
Document principal
Décision du 7 février 2020 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2001851S
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2020
Date de publication : 19-02-2020
Document principal
Arrêté du 11 février 2020 portant admission à l’examen professionnel (attaché d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2019).
TREK2001731A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2005950A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant renouvellement et nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
TRET2002420A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2020 portant nomination à la commission administrative de l’aviation civile.
TREA2001833A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 30-01-2020
Date de publication : 07-02-2020
Document principal
Arrêté du 6 février 2020 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l’examen d’attestation de capacité permettant l’exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure.
TRET1937906A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-02-2020
Date de publication : 11-02-2020
Document principal
Arrêté du 9 juin 2020 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement, disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature tant qu’elles concernent les ouvrages hydrauliques.
TREP2013926A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 09-06-2020
Date de publication : 30-06-2020
Document principal
Arrêté du 1er juillet 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
TRET2012114A
Transports
Arrêté
Date de signature : 01-07-2020
Date de publication : 03-07-2020
Document principal
Arrêté du 15 juin 2020 portant inscription au tableau d'avancement au grade d’attaché d'administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2020.
TREK2012954A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-06-2020
Date de publication : 04-07-2020
Document principal
Arrêté du 26 mai 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2013636A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-05-2020
Date de publication : 03-06-2020
Document principal
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