Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Année de publication: 2021

605 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 04-08-2021

Circulaire du 22 avril 2021 abrogeant la circulaire NOR : IOCK1103795C du 4 février 2011 relative aux modalités de composition et de fonctionnement de la commission départementale de la coopération intercommunale.
TERB2106443C Collectivités territoriales Circulaire Date de signature : 22-04-2021 Date de publication : 04-08-2021
- Document principal

Publié le : 03-08-2021

Arrêté du 29 juillet 2021 portant agrément de deux psychologues au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2123182A Transports Arrêté Date de signature : 29-07-2021 Date de publication : 03-08-2021
- Document principal
Décision du 28 juillet 2021 portant nomination de l’agent comptable secondaire de la direction interrégionale de Nouvelle-Calédonie de Météo France.
TRAD2123559S Développement durable Décision Date de signature : 28-07-2021 Date de publication : 03-08-2021
- Document principal
Décision du 29 juillet 2021 relative au renouvellement du label Grand Site de France Chaîne des Puys-Puy de Dôme.
TREL2116534S Paysage et sites Décision Date de signature : 29-07-2021 Date de publication : 03-08-2021
- Document principal

Publié le : 30-07-2021

Décision du 26 juillet 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2122907S Aviation civile Décision Date de signature : 26-07-2021 Date de publication : 30-07-2021
- Document principal
Arrêté du 22 juillet 2021portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2121899A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 22-07-2021 Date de publication : 30-07-2021
- Document principal

Publié le : 29-07-2021

Décision du 16 juillet 2021 portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de deux installations de production d’électricité de Boralex.
TRER2123426S Énergie Décision Date de signature : 16-07-2021 Date de publication : 29-07-2021
- Document principal

Publié le : 28-07-2021

Arrêté du 06 juillet 2021 portant renouvellement d’un membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120642A Développement durable Arrêté Date de signature : 06-07-2021 Date de publication : 28-07-2021
- Document principal
Arrêté du 06 juillet 2021 portant nomination d’un membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120643A Développement durable Arrêté Date de signature : 06-07-2021 Date de publication : 28-07-2021
- Document principal
Arrêté du 06 juillet 2021 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120640A Développement durable Arrêté Date de signature : 06-07-2021 Date de publication : 28-07-2021
- Document principal

<<

<

27

28

29

30

31

>

>>