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Gaz à effet de serre (GES)
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Transport aérien
4
Année de publication
2022
172
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Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2022
172 documents trouvés
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Publié le : 15-09-2022
Décision du 6 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane) . TREA2225592S-[Abrogée par Décision du 7 novembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles Guyane) TREA2225723S]
TREA2225592S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-09-2022
Date de publication : 15-09-2022
Document principal
Arrêté du 12 septembre 2022 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2022, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2226083A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 12-09-2022
Date de publication : 15-09-2022
Document principal
Publié le : 14-09-2022
Décision du 8 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2225721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-09-2022
Date de publication : 14-09-2022
Document principal
Décision du 6 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane). [Abrogé par décision du 9 novembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane) NOR : TREA2231370S).
TREA2224537S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-09-2022
Date de publication : 14-09-2022
Document principal
Publié le : 10-09-2022
Décision du 7 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2225777S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2022
Date de publication : 10-09-2022
Document principal
Publié le : 09-09-2022
Décision du 7 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2225690S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Décision du 6 septembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée au 1er janvier 2023 par la décision du 12 décembre 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)_TREA2225759S.]
TREA2224546S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-09-2022
Date de publication : 09-09-2022
Document principal
Publié le : 31-08-2022
Arrêté du 23 août 2022 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2022, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2224466A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-08-2022
Date de publication : 31-08-2022
Document principal
Publié le : 30-08-2022
Convention de délégation de gestion du 22 juin 2022 entre le Service de la navigation aérienne Ouest (SNA-Ouest) et et le secrétariat interrégional Ouest.
TREA2209583X
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-08-2022
Date de publication : 30-08-2022
Document principal
Convention de délégation de gestion du 22 juin 2022 entre le centre en route de la navigation aérienne ouest et le secrétariat inter-régional Ouest.
TREA2209584X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 22-06-2022
Date de publication : 30-08-2022
Document principal
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