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Annexe
3
Arrêté
79
Autre
5
Avenant
11
Avis
2
Circulaire
2
Convention
21
Décision
103
Instruction
5
Note
5
Thématique
Administration générale
41
Aviation civile
78
Collectivités territoriales
2
Développement durable
18
Énergie
1
Logement et construction
14
Mer
6
Nature
16
Paysage et sites
10
Prévention des risques
21
Transports
29
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
2
Aéronef
4
Biodiversité
2
Circulation aérienne
5
Document opposable
1
Organisation des services
19
Personnel navigant
1
Ressource humaine
9
Sécurité maritime
1
Transport maritime
1
Année de publication
2024
236
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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236 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 21-03-2024
Arrêté du 20 mars 2024 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2406039A
Transports
Arrêté
Date de signature : 20-03-2024
Date de publication : 21-03-2024
Document principal
Publié le : 19-03-2024
Arrêté du 15 mars 2024 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
TREM2406502A
Mer
Arrêté
Date de signature : 15-03-2024
Date de publication : 19-03-2024
Document principal
Publié le : 16-03-2024
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), RTC (Remote Tower Center) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335338X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 16-03-2024
Document principal
Décision du 19 février 2024 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2402897S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-02-2024
Date de publication : 16-03-2024
Document principal
Note du 12 mars 2024 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile
TREA2403980N
Aviation civile
Note
Date de signature : 12-03-2024
Date de publication : 16-03-2024
Document principal
Arrêté du 13 mars 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2407743A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-03-2024
Date de publication : 16-03-2024
Document principal
Publié le : 15-03-2024
Arrêté du 7 décembre 2023 fixant la résidence administrative des inspecteurs santé sécurité au travail (ISST) affectés à la section AITAP de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TREV2333941A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 07-12-2023
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Arrêté du 13 mars 2024 modifiant l’arrêté du 23 mars 2015 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction.
TREL2405549A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Décision du 14 mars 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2406358S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
Décision du 8 mars 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2406943S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-03-2024
Date de publication : 15-03-2024
Document principal
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