Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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2024
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2024
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Publié le : 14-03-2024
Arrêté du 11 mars 2024 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2406647A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-03-2024
Date de publication : 14-03-2024
Document principal
Publié le : 12-03-2024
Arrêté du 04 mars 2024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREK2406573A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-03-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Arrêté du 26 février 2024 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues SPC-GTL.
TREP2407226A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 26-02-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Publié le : 09-03-2024
Arrêté du 1er mars 2024 portant décision d’intérim dans les fonctions de directeur de l’agence des 50 pas géométriques de la Martinique.
TREL2404388A
Nature
Arrêté
Date de signature : 01-03-2024
Date de publication : 09-03-2024
Document principal
Publié le : 07-03-2024
Arrêté du 28 février 2024 portant création de la commission paritaire de pilotage et de suivi de l’accord relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident dans la fonction publique de L’État de la direction générale de l’aviation civile, de l’École nationale de l’aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile.
TREA2406012A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 28-02-2024
Date de publication : 07-03-2024
Document principal
Arrêté du 17 janvier 2024 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2024.
AGRS2401175A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-01-2024
Date de publication : 07-03-2024
Document principal
Lien
Publié le : 05-03-2024
Arrêté du 26 février 2024 relatif au comité central d’action sociale et aux comités locaux d’action sociale de la direction générale de l’Aviation civile, de l’École nationale de l’Aviation civile et de Météo-France.
TREA2406321A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-02-2024
Date de publication : 05-03-2024
Document principal
Publié le : 02-03-2024
Arrêté du 1er mars 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TREK2406205A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-03-2024
Date de publication : 02-03-2024
Document principal
Publié le : 29-02-2024
Arrêté du 28 février 2024 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TRED2405750A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-02-2024
Date de publication : 29-02-2024
Document principal
Publié le : 27-02-2024
Arrêté du 22 février 2024 portant nominations de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2404627A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
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