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Annexe
3
Arrêté
182
Autre
8
Avenant
12
Avis
5
Circulaire
8
Convention
40
Décision
255
Instruction
9
Note
12
Thématique
Administration générale
91
Aviation civile
181
Collectivités territoriales
2
Développement durable
61
Eau
4
Énergie
12
Logement et construction
21
Mer
19
Nature
26
Paysage et sites
21
Prévention des risques
44
Transports
52
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
5
Aéronef
22
Biodiversité
2
Circulation aérienne
25
Document opposable
1
Organisation des services
65
Personnel navigant
2
Ressource humaine
20
Sécurité maritime
2
Transport aérien
1
Transport maritime
2
Année de publication
2024
534
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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534 documents trouvés
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type
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25
50
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Publié le : 26-11-2024
Décision du 22 novembre 2024 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2025 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
TECR2428811S
Énergie
Décision
Date de signature : 22-11-2024
Date de publication : 26-11-2024
Document principal
Publié le : 23-11-2024
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction administrative à l’encontre de l'ancien président de la SCIC Argenteuil-Bezons Habitat.
TREL2322475S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 23-11-2024
Document principal
Publié le : 21-11-2024
Arrêté du 7 novembre 2024 approuvant le contrat de concession entre l’Etat et la société SICAE EST.
TECR2420079A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Arrêté du 19 novembre 2024 portant nomination du président et d’une vice-présidente du Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2430266A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Arrêté du 19 novembre 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2430110A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Décision du 19 novembre 2024 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2024.
PTDK2429179S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Publié le : 20-11-2024
Décision du 18 novembre 2024 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment ».
TECD2429597S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-11-2024
Date de publication : 20-11-2024
Document principal
Décision du 18 novembre 2024 portant nomination d’un nouveau président au comité de coordination et d'orientation experts-spécialistes.
TECD2428513S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-11-2024
Date de publication : 20-11-2024
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2024 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports.
PTDT2430054A
Transports
Arrêté
Date de signature : 18-11-2024
Date de publication : 20-11-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion du 18 novembre 2024 relative aux marchés publics mutualisés au sein de la direction générale de l’aviation civile.
PTDA2428926X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 18-11-2024
Date de publication : 20-11-2024
Document principal
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