Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
1
Arrêté
101
Autre
3
Avenant
22
Avis
5
Circulaire
3
Convention
23
Décision
145
Instruction
5
Note
4
Thématique
Administration générale
30
Aviation civile
127
Collectivités territoriales
2
Développement durable
50
Eau
4
Énergie
5
Logement et construction
9
Mer
15
Nature
10
Paysage et sites
10
Prévention des risques
36
Transports
14
Mots clés
Aéronef
4
Circulation aérienne
1
Document opposable
1
Gaz à effet de serre (GES)
12
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Organisation des services
31
Ressource humaine
6
Transport aérien
11
Année de publication
2025
312
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2025
312 documents trouvés
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thématique
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type
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10
25
50
100
Publié le : 10-01-2025
Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de quart du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile qui exercent des missions de gestion d’aires de trafic de l’aérodrome de Paris-Charles-de-Gaulle.
PTDA2434705A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-12-2024
Date de publication : 10-01-2025
Document principal
Publié le : 09-01-2025
Arrêté du 08 janvier 2025 relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2500607A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-01-2025
Date de publication : 09-01-2025
Document principal
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