Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Annexe
5
Arrêté
139
Autre
3
Avenant
22
Avis
5
Circulaire
3
Convention
24
Décision
181
Instruction
12
Note
8
Thématique
Administration générale
37
Aviation civile
151
Climat
1
Collectivités territoriales
3
Développement durable
62
Eau
6
Énergie
7
Logement et construction
13
Mer
20
Nature
16
Paysage et sites
13
Prévention des risques
50
Transports
21
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Aéronef
6
Circulation aérienne
4
Document opposable
2
Gaz à effet de serre (GES)
12
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Organisation des services
40
Ressource humaine
9
Sécurité maritime
1
Transport aérien
13
Transport maritime
1
Année de publication
2025
402
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2025
402 documents trouvés
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type
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10
25
50
100
Publié le : 10-01-2025
Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les attributions et le mode de désignation des chefs de tour et des chefs de quart des organismes de la circulation aérienne.
PTDA2434712A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-12-2024
Date de publication : 10-01-2025
Document principal
Publié le : 09-01-2025
Arrêté du 08 janvier 2025 relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2500607A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-01-2025
Date de publication : 09-01-2025
Document principal
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