Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
5
Arrêté
188
Autre
4
Avenant
22
Avis
6
Circulaire
5
Convention
24
Décision
244
Instruction
13
Note
11
Thématique
Administration générale
55
Aviation civile
194
Climat
1
Collectivités territoriales
3
Développement durable
71
Eau
10
Énergie
7
Logement et construction
16
Mer
25
Nature
19
Paysage et sites
27
Prévention des risques
62
Transports
29
Urbanisme et aménagement
2
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aéronef
7
Circulation aérienne
14
Document opposable
2
Gaz à effet de serre (GES)
12
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Organisation des services
55
Ressource humaine
15
Sécurité maritime
1
Transport aérien
13
Transport maritime
1
Année de publication
2025
522
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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522 documents trouvés
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thématique
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25
50
100
Publié le : 31-12-2025
Arrêté du 17 décembre 2025 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TECL2534840A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Arrêté du 17 décembre 2025 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles.
TECL2534839A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Arrêté du 17 décembre 2025 portant commissionnement, modification d’attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TECL2534838A
Eau
Arrêté
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535286S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535302S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision n° 2025-107/DSAC-N/D du 18 décembre 2025 portant mesures particulières d’application des règles de sécurité, de circulation et de stationnement sur la zone côté piste de l’aéroport Paris-Orly.
TRAA2536016S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 17 décembre 2025 portant nomination des membres du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA2534953S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535280S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 17 décembre 2025 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1e classe du développement durable au titre de l’année 2026.
TECK2535295S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2025 portant nomination d’un membre de la formation d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2534741A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 19-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 19 décembre 2025 relative à l’attribution du label Grand Site de France « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian ».
TECL2528540S
Nature
Décision
Date de signature : 19-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Arrêté du 23 décembre 2025 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
TECK2536446A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 22 décembre 2025 relative à l’approbation du guide thématique « SPE - Site de Production d’Energie » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et mentionné en annexe 1 à l’arrêté du 23 février 2018.
TECP2531693S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Arrêté du 26 décembre 2025 portant autorisation exceptionnelle, au titre de l’article L. 121-5 du code de l’urbanisme, en vue de la modernisation d’une station d’épuration des eaux usées sur la commune du Val-Saint-Père (Manche) soumise à la loi littoral.
VLOL2526371A
Ville et cohésion des territoires
Arrêté
Date de signature : 26-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Décision du 30 décembre 2025 relative à l’approbation du guide général « Installations de Gaz » élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et mentionné en annexe 1 à l’arrêté du 23 février 2018.
TECP2531691S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 30-12-2025
Date de publication : 31-12-2025
Document principal
Publié le : 30-12-2025
Note technique du 11 décembre 2025 relative à l’organisation de la mise en oeuvre de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM) et, notamment, de la surveillance et de l’évaluation de l’état écologique des eaux marines.
TECL2535140J
Eau
Note
Date de signature : 11-12-2025
Date de publication : 30-12-2025
Document principal
Lien
Arrêté du 23 décembre 2025 portant homologation des tarifs de la redevance prévue à l’article L. 131-3 du code de l’environnement.
TECP2532451A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-12-2025
Date de publication : 30-12-2025
Document principal
Arrêté du 24 décembre 2025 portant habilitation de l’organisme A.C.I. (Agence de Contrôle Indépendante) dans le domaine des appareils à pression.
TECP2534795A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 24-12-2025
Date de publication : 30-12-2025
Document principal
Note du 17 novembre 2025 portant organisation de la direction du transport aérien.
TRAA2536540N
Aviation civile
Note
Date de signature : 29-12-2025
Date de publication : 30-12-2025
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2025 portant nomination au Comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques.
TECP2534746A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 22-12-2025
Date de publication : 30-12-2025
Document principal
Arrêté du 17 décembre 2025 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TECL2534842A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 30-12-2025
Document principal
Publié le : 27-12-2025
Décision du 12 décembre 2025 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation directionnelle de l’autoroute A412.
TRAT2533545S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2025
Date de publication : 27-12-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 15 décembre 2025 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État au titre de l’année 2026.
TECK2534370A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2025
Date de publication : 27-12-2025
Document principal
Arrêté du 17 décembre 2025 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2025 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2026.
TECK2535628A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-12-2025
Date de publication : 27-12-2025
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2025 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2535981A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-12-2025
Date de publication : 27-12-2025
Document principal
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