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Annexe
5
Arrêté
166
Autre
4
Avenant
22
Avis
6
Circulaire
3
Convention
24
Décision
225
Instruction
13
Note
9
Thématique
Administration générale
41
Aviation civile
187
Climat
1
Collectivités territoriales
3
Développement durable
68
Eau
7
Énergie
7
Logement et construction
14
Mer
25
Nature
17
Paysage et sites
23
Prévention des risques
54
Transports
28
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Aéronef
7
Circulation aérienne
12
Document opposable
2
Gaz à effet de serre (GES)
12
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Organisation des services
54
Ressource humaine
14
Sécurité maritime
1
Transport aérien
13
Transport maritime
1
Année de publication
2025
477
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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477 documents trouvés
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50
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Publié le : 16-12-2025
Décision du 8 décembre 2025 portant approbation du programme de formation relatif au certificat de qualification de conducteur des administrations fluviales prévu à l’article A. 4231-2-10-1 du code des transports.
TRAT2525332S
Transports
Décision
Date de signature : 08-12-2025
Date de publication : 16-12-2025
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 8 décembre 2025 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe);
TECV2530795A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-12-2025
Date de publication : 16-12-2025
Document principal
Décision du 2 décembre 2025 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2025.
TECK2531672S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-12-2025
Date de publication : 16-12-2025
Document principal
Publié le : 11-12-2025
Décision du 09 décembre 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2533997S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2025
Date de publication : 11-12-2025
Document principal
Arrêté du 5 décembre 2025 portant habilitation de l’organisme CERTIGAZ pour effectuer les évaluations et les vérifications des performances des matériels à gaz prévues à l’article 6 de l’arrêté du 23 février 2018.
TECP2529340A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 05-12-2025
Date de publication : 11-12-2025
Document principal
Décision du 1er décembre 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2533490S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-12-2025
Date de publication : 11-12-2025
Document principal
Publié le : 10-12-2025
Décision 2025-98/DSAC-N/D du 27 novembre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Lognes-Emerainville (Seine-et-Marne) ayant trait à la sécurité.
TRAA2529712S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2025
Date de publication : 10-12-2025
Document principal
Décision du 26 novembre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Melun-Villaroche (Seine et Marne) ayant trait à la sécurité.
TRAA2532082S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-11-2025
Date de publication : 10-12-2025
Document principal
Décision du 2 décembre 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TRAA2533171S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-12-2025
Date de publication : 10-12-2025
Document principal
Arrêté du 27 novembre 2025 portant agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains .
TRAT2532243A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-11-2025
Date de publication : 10-12-2025
Document principal
Décision du 1er décembre 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TRAA2530975S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-12-2025
Date de publication : 10-12-2025
Document principal
Arrêté du 1er décembre 2025 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
TECP2533173A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 01-12-2025
Date de publication : 10-12-2025
Document principal
Décision du 1er décembre 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TRAA2532904S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-12-2025
Date de publication : 10-12-2025
Document principal
Publié le : 09-12-2025
Décision du 28 novembre 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile .
TRAA2532487S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-11-2025
Date de publication : 09-12-2025
Document principal
Publié le : 06-12-2025
Arrêté du 28 novembre 2025 portant cessation de fonction et nomination de membres de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2532108A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-11-2025
Date de publication : 06-12-2025
Document principal
Publié le : 05-12-2025
Arrêté du 25 novembre 2025 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2025 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025 en Polynésie française.
TECM2532870A
Mer
Arrêté
Date de signature : 25-11-2025
Date de publication : 05-12-2025
Document principal
Décision du 25 novembre 2025 portant application du g) du paragraphe ADR.OPS.B.029 relatif aux compétences linguistiques en langue anglaise pour les conducteurs de véhicules sur l’aire de manœuvre des aérodromes certifiés selon le règlement (UE) no 139/2014 de la Commission du 12 février 2014 établissant des exigences et des procédures administratives relatives aux aérodromes conformément au règlement (CE) no 216/2008 du Parlement européen et du Conseil.
TRAA2532081S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-11-2025
Date de publication : 05-12-2025
Document principal
Publié le : 03-12-2025
Note du 01 décembre 2025 l’identification et aux responsabilités des chefs de service en matière de santé et de sécurité du travail au sein du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2533294N
Aviation civile
Note
Date de signature : 01-12-2025
Date de publication : 03-12-2025
Document principal
Décision du 24 novembre 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2532447S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-11-2025
Date de publication : 03-12-2025
Document principal
Décision du 24 novembre 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile – Centre-Est).
TRAA2530977S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-11-2025
Date de publication : 03-12-2025
Document principal
Publié le : 02-12-2025
Arrêté du 20 novembre 2025 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2026.
TRAA2532145A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-11-2025
Date de publication : 02-12-2025
Document principal
Publié le : 26-11-2025
Arrêté du 19 novembre 2025 portant renouvellement de nomination de membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2531591A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 19-11-2025
Date de publication : 26-11-2025
Document principal
Décision du 20 novembre 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TRAA2531175S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-11-2025
Date de publication : 26-11-2025
Document principal
Décision du 18 novembre 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA2530944S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-11-2025
Date de publication : 26-11-2025
Document principal
Arrêté du 7 novembre 2025 relatif au commissionnement d’agents de réserves naturelles.
TECL2530747A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-11-2025
Date de publication : 26-11-2025
Document principal
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