Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2026

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Publié le : 29-10-2026

Note technique du 13 octobre 2026 relative au recours à la réserve opérationnelle de la Marine nationale pour des emplois relevant de l’administration de la mer.
TECK2627741N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2026 Date de publication : 29-10-2026
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Publié le : 15-10-2026

Note de gestion du 8 octobre 2026 - Mise en œuvre de l’indemnité de sujétions d’absence opérationnelle pour les militaires placés sous l’autorité du ministre de la mer.
TECK2626695N Administration générale Note Date de signature : 08-10-2026 Date de publication : 15-10-2026
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Décision du 13 octobre 2026 abrogeant la note du 7 avril 2017 relative aux processus de pré-positionnement et d’affectation des agents dans le cadre des réorganisations des directions et services de l’administration centrale.
TECK2626667S Administration générale Note Date de signature : 13-10-2026 Date de publication : 15-10-2026
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Publié le : 29-09-2026

Note du 28 septembre 2026 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2625643N Aviation civile Note Date de signature : 28-09-2026 Date de publication : 29-09-2026
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Publié le : 27-08-2026

Note du 25 août 2026 modifiant la note du 30 janvier 2020 portant organisation de la direction de la Direction générale de l’aviation civile.
TRAA2622665N Transports Note Date de signature : 25-08-2026 Date de publication : 27-08-2026
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Note du 25 août 2026 relative à l’identification et aux responsabilités des chefs de service en matière de santé et de sécurité du travail au sein de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2621937N Transports Note Date de signature : 25-08-2026 Date de publication : 27-08-2026
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Publié le : 12-08-2026

Note du 10 août 2026 portant organisation de la direction du transport aérien.
TRAA2621777N Aviation civile Note Date de signature : 10-08-2026 Date de publication : 12-08-2026
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Publié le : 07-08-2026

Note du 24 juillet 2026 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2619524N Transports Note Date de signature : 24-07-2026 Date de publication : 07-08-2026
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Publié le : 01-08-2026

Note de gestion du 22 juillet 2026 relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du pôle ministériel.
TECK2618365N Administration générale Note Date de signature : 22-07-2026 Date de publication : 01-08-2026
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Note d’abrogation du 07 juillet 2026 abrogeant la circulaire du 30 avril 2013 relative à la prise en compte des activités de pêche maritime professionnelle dans le cadre de l'élaboration, ou de la révision, le cas échéant, des documents d'objectifs des sites Natura 2000 où s'exercent ces activités.
TECL2614174N Eau Note Date de signature : 07-07-2026 Date de publication : 01-08-2026
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