Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2001

• Circulaire interministérielle du 5 avril 2001 relative aux fermes pédagogiques (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0100149C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-04-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire DE no 2001-1 du 17 avril 2001 relative aux modalités de mise en œuvre du 2e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
  ATEE0100117C Eau Circulaire Date de signature : 17-04-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire DNP/CFF no 01-02 du 21 février 2001 relative à l'organisation de l'examen du permis de chasser en 2001 (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0100154C Nature Circulaire Date de signature : 21-02-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Arrêté du 18 mai 2001 portant nomination au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0110108A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Décision du 14 mai 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110106S Administration générale Décision Date de signature : 14-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Décision du 18 mai 2001 portant nomination au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUV0110109S Administration générale Décision Date de signature : 18-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Décision du 23 mai 2001 relative à l'expérimentation de nouvelles modalités de prise en charge de frais de déplacement pour les agents de services techniques du ministère de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0110113S Administration générale Décision Date de signature : 23-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire n° 2001-33 du 21 mai 2001 relative à la maîtrise des coûts de construction des routes ; bilan financier des opérations (texte non paru au Journal officiel)
  EQUR0110107C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire n° 2001-34 du 9 mai 2001 relative à l'agrément à titre expérimental et aux conditions d'emploi de la barrière BLH2 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110110C Équipement Circulaire Date de signature : 09-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire n° 2001-35 du 21 mai 2001 portant modification à la circulaire n° 97-85 du 3 novembre 1997 relative à l'agrément du séparateur modulaire de voies Safe Guard (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0110111C Équipement Circulaire Date de signature : 21-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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