Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-01-2001

• Arrêté du 12 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0090456A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 12 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 18 mai 1998 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc national des Ecrins (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0090454A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 3 janvier 2001 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
  EQUO0110001A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2001 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 3 janvier 2001 fixant la composition du comité technique paritaire spécial institué auprès de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0110002A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2001 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire UHC/PS/26 n° 2000-95 du 26 décembre 2000 relative aux priorités et modalités de contractualisation pour les contrats territoriaux dans les domaines relevant du METL (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0010232C Équipement Circulaire Date de signature : 26-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire UHC/FB/25 n° 2000-93 du 20 décembre 2000 relative aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les HLM et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif (texte non paru au Journal officiel)
  EQUU0010228C Logement et construction Circulaire Date de signature : 20-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 18 décembre 2000 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010229A Transports Arrêté Date de signature : 18-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 18 décembre 2000 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial à Amiens (Somme) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010230A Transports Arrêté Date de signature : 18-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire n° 2000-94 du 27 décembre 2000 relative au stage obligatoire pour les conducteurs, titulaires du permis de conduire depuis moins de deux ans, auteurs d'une infraction ayant donné lieu à une perte d'au moins quatre points de leur permis de conduire (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0010231C Transports Circulaire Date de signature : 27-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Arrêté du 22 décembre 2000 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010237A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-12-2000 Date de publication : 25-01-2001
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