Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2001

• Arrêté du 8 décembre 2000 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire de la direction régionale de l'équipement de la Basse-Normandie (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010223A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
  • Document principal
• Décision du 8 décembre 2000 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010215S Administration générale Décision Date de signature : 08-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
  • Document principal
• Décision du 13 décembre 2000 portant désignation des membres du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010226S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2000-90 du 11 décembre 2000 relative à l'amélioration des conditions d'exercice des droits syndicaux et du dialogue social au sein des services du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010224C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2000-88 du 11 décembre 2000 relative à la démarche préparatoire à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les services du ministère de l'équipement des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010214C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
  • Document principal
• Arrêté du 6 décembre 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010217A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
  • Document principal
• Arrêté du 6 décembre 2000 portant mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010219A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-12-2000 Date de publication : 10-01-2001
  • Document principal
• Convention du 18 octobre 2000 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'agence d'urbanisme et de développement de la région Flandre - Dunkerque, portant mise à disposition de M. Vergriete (Patrice), ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0010216X Administration générale Convention Date de signature : 18-10-2000 Date de publication : 10-01-2001
  • Document principal
• Avenant du 15 novembre 2000 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, portant prolongation de mise à disposition de M. Forquenot-de-la-Fortelle (Arnaud), ingénieur des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0010218X Administration générale Avenant Date de signature : 15-11-2000 Date de publication : 10-01-2001
  • Document principal
• Circulaire n° 2000-84 du 11 décembre 2000 relative à l'agrément définitif de l'atténuateur de choc ACS 100 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0010209C Équipement Circulaire Date de publication : 10-01-2001
  • Document principal