Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 28-12-2021

• Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Alpes Mancelles » (zone spéciale de conservation).
  TREL2136579A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne.
  TREL2136589A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Arrêté du 25 novembre 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale).
  TREL2135262A Nature Arrêté Date de signature : 25-11-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 05 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Chênaies et pinèdes de Corse » (zone de protection spéciale).
  TREL2135268A Nature Arrêté Date de signature : 25-11-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Sillé » (zone spéciale de conservation).
  TREL2136573A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Annexe à l'arrêté du 06 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dronne de Brantôme à sa confluence avec l'Isle » (zone spéciale de conservation).
  TREL2136592A Nature Annexe Date de signature : 06-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2138030X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2138035X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Décision du 15 décembre 2021 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
  TREA2137329S Aviation civile Décision Date de signature : 15-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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• Avenant du 17 décembre 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
  TRAA2138036X Aviation civile Avenant Date de signature : 17-12-2021 Date de publication : 28-12-2021
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