Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 05-11-2021

• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Affluents rive droite du Rhône » (zone spéciale de conservation)
  TREL2116335A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116319A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116282A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116327A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116368A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116359A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116343A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Sites d'Ecouves » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116417A Nature Arrêté Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116374A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Ria d'Etel ».
  TREL2116412A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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